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Éditeur du site

Le site produpass.eu (et ses adresses de redirection produpass.com, produpass.fr, produpass.de, produpass.it) est édité par :

  • BrainOps SAS, société par actions simplifiée au capital de 660 000 €
  • Siège social : 23 rue du Départ, boîte 37, 75014 Paris, France
  • SIREN : 880 077 466 · RCS Paris
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR80880077466
  • Contact : contact@produpass.eu · formulaire de contact
  • Directeur de la publication : Thibault Cavallari

Produpass est une marque de BrainOps SAS. Produpass est une entreprise privée : ce n'est ni une autorité publique, ni la Commission européenne, ni un éco-organisme, ni une fédération professionnelle, et le site n'a aucun caractère officiel.

Hébergeur

  • OVH SAS, société par actions simplifiée
  • Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
  • SIREN : 424 761 419 · RCS Lille Métropole
  • Téléphone : 1007 (depuis la France)

Le site et ses données sont hébergés dans l'Union européenne.

Nature des informations publiées

Les pages de ce site présentent le droit applicable de façon générale et didactique. Elles ne constituent pas un conseil juridique et ne remplacent pas l'analyse de votre situation par un professionnel du droit. Le diagnostic en ligne applique des règles générales à vos réponses ; il ne prend pas en compte votre situation particulière et son résultat n'engage pas l'éditeur.

Chaque page indique les textes sur lesquels elle s'appuie et sa date de vérification. Seuls les textes publiés au Journal officiel de l'Union européenne et au Journal officiel de la République française font foi. La version française du site fait foi sur les traductions, qui sont réalisées par traduction automatique contrôlée.

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Formulaire de contactNom, entreprise (facultatif), e-mail, messageRépondre à votre demandeIntérêt légitime à répondre aux demandes reçues (art. 6(1)(f))1 an au plus après notre dernière réponse
Diagnostic en ligneAucune : le calcul se fait dans votre navigateur, vos réponses ne sont pas transmisessans objetsans objetsans objet
Mesure d'audienceStatistiques agrégées (pages vues, pays, type d'appareil, site d'origine, clics vers l'outil Produpass avec le seul emplacement du lien), sans cookie et sans conservation de l'adresse IPMesurer la fréquentation du siteIntérêt légitime (art. 6(1)(f)) ; aucun traceur déposé sur votre appareil, donc pas de consentement requisDonnées agrégées, qui ne permettent pas de vous identifier
Journaux techniques du serveurAdresse IP, date et heure, page demandée, navigateurSécurité et bon fonctionnement du siteIntérêt légitime (art. 6(1)(f))Conservés par notre hébergeur OVH selon les paramètres de l'offre d'hébergement, 12 mois au plus

RGPD : règlement général sur la protection des données (règlement (UE) 2016/679).

Destinataires : BrainOps SAS et ses sous-traitants techniques (hébergement : OVH SAS, France ; mesure d'audience : logiciel Plausible Analytics installé et exploité par BrainOps SAS sur son propre serveur, hébergé par OVH SAS en France ; aucune donnée n'est transmise à l'éditeur du logiciel). Aucune donnée n'est vendue, louée ni cédée. Aucun transfert hors de l'Union européenne.

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Page à jour au 30 octobre 2026.