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Le modèle de réponse aux demandes de vos clients européens

Ce modèle liste, point par point, les informations « modèle » que votre client européen doit mettre dans le passeport de chaque batterie et qu'il vous demandera. Il est en français, en anglais et en chinois, dans un tableur que vous pouvez remplir directement.

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La traduction chinoise est une traduction de travail, signalée comme telle dans le fichier ; en cas de doute, le libellé anglais d'origine de la Commission fait foi.

Comment le remplir

  1. Un modèle par modèle de batterie : les données de ce questionnaire sont communes à toutes les batteries d'un même modèle. Pour les points qui varient d'un lot à l'autre (numéros de série ou de lot, date de fabrication), indiquez le format utilisé et transmettez les valeurs avec chaque livraison.
  2. Remplissez la colonne de réponse dans le format indiqué ; si un point ne s'applique pas à votre batterie, écrivez « sans objet » et la raison, plutôt que de laisser la case vide.
  3. Signalez les informations confidentielles : la composition détaillée, les schémas de démontage et les résultats d'essais ne sont pas publics dans le passeport ; ils ne sont accessibles qu'aux personnes ayant un intérêt légitime ou aux autorités (art. 77(2)).
  4. Renvoyez le fichier à votre client avec la version de la fiche technique et de la déclaration de conformité correspondantes.

Pourquoi c'est dans votre intérêt

Votre client ne peut pas mettre la batterie sur le marché européen sans passeport complet. Un fournisseur qui fournit ces données du premier coup, dans le bon format, fait gagner des semaines à son client. Si vous fournissez des éléments ou des modules assemblés en Europe, le règlement prévoit en outre que vous transmettiez gratuitement ces informations au fabricant (art. 39), sans exception pour les fournisseurs établis hors de l'Union.

Et maintenant ?

Page vérifiée le 27 octobre 2026 sur le texte consolidé du règlement (UE) 2023/1542 au 13 août 2026. Cette page informe, elle ne constitue pas un conseil juridique.