La plateforme Produpass : l'outil pour vos passeports batterie
Produpass est l'outil de l'éditeur de ce site, BrainOps SAS. Il permet à une PME, une petite ou moyenne entreprise, de créer, publier et héberger les passeports de ses batteries sans équipe informatique. Il est ouvert : vous pouvez créer votre compte dès aujourd'hui, avant l'obligation du 18 février 2027 (art. 77(1)).
L'offre, en un schéma
Quelles batteries vendez-vous ?
- Elles ont besoin d'un passeportVélo ou trottinette électriqueVoiture, utilitaire électriqueStockage solaire, chariot… de plus de 2 kWhUn passeport par batteriepayé une fois, en ligne toute la vie de la batterie
- Elles n'ont pas besoin de passeportPiles, téléphone, outilDémarrage de voitureStockage, chariot… de 2 kWh ou moinsUn QR code par modèlecompris dans l'abonnement, jusqu'à 100 modèles
Des batteries des deux sortes ? Un seul compte, un seul abonnement. Un doute ? Faites le diagnostic (2 minutes)
À partir du 18 février 2027, toutes les batteries portent un QR code, certaines aussi un passeport (règlement (UE) 2023/1542, art. 13(6) et 77(1)).
La grille complète des tarifs est publiée dans l'outil.
Créer mes passeportsVoir les tarifs dans l'outil
Batteries sans passeport : leurs QR codes aussi, compris dans l'abonnement jusqu'à 100 modèles.
Ce que fait l'outil
- Collecter les données chez votre fournisseur : un questionnaire pour l'usine dans sa langue, chinois compris, l'import de fichiers et un contrôle de complétude point par point selon la catégorie de votre batterie (voir les données du passeport).
- Créer vos passeports : un modèle par type de batterie, puis un passeport par exemplaire, avec un identifiant unique construit sur votre préfixe d'entreprise (art. 77(3)).
- Produire le QR code, le carré à scanner à imprimer sur la batterie, et les étiquettes (art. 13(6)) ; et, pour les batteries sans passeport, une fiche « QR simple » par modèle.
- Publier et héberger chaque passeport, avec trois niveaux d'accès : le public, les personnes ayant un intérêt légitime et les autorités (art. 77(2)).
- Tout exporter à tout moment, dans un format ouvert : vos passeports vous appartiennent (art. 77(5)).
Nos engagements
| Sujet | Ce que dit le règlement | Ce que fait l'outil |
|---|---|---|
| Lieu des données | Stockées par l'opérateur responsable ou par ceux qu'il autorise (art. 78, point c) | Dans l'Union européenne, chez deux hébergeurs indépendants, dans trois pays |
| Disponibilité | Accès par le QR code (art. 77(3)), gratuit (art. 78, point b) | Fiches servies par deux serveurs à la fois ; objectif de 99,9 % de disponibilité pour leur consultation |
| Continuité | Disponible même si l'opérateur cesse d'exister (art. 78, point e) | Passeport en ligne toute la vie de la batterie, export complet, redirection de vos QR codes vers le prestataire de votre choix |
| Intégrité | Authentification, fiabilité, intégrité (art. 78, point g) | Chaque version publiée scellée par un cachet électronique, historique conservé |
| Usage des données | Ni revente ni réutilisation (art. 78, point d) | Aucune revente, aucune réutilisation, aucun usage publicitaire |
| Sécurité | Niveau élevé de sécurité et de vie privée (art. 78, point h) | Double authentification obligatoire, chiffrement, audits de sécurité et tests d'intrusion réguliers, accord de sous-traitance (RGPD, règlement général sur la protection des données, art. 28) |
| Sujet | Ce que dit le règlement | Ce que fait l'outil |
|---|---|---|
| Perte de données | Le passeport reste disponible toute la vie de la batterie (art. 78, point e) | Réplication continue chez le second hébergeur, sauvegardes chiffrées dans le troisième centre de données, dans un autre pays, restaurations testées régulièrement |
| Accès | Le droit de consulter et de modifier est limité selon les droits d'accès (art. 78, point f) | Trois niveaux d'accès, journal des consultations et des modifications ; règles ajustées dès l'adoption de l'acte prévu à l'art. 77(9) |
| Normes | Six normes européennes harmonisées couvrent le passeport numérique (décision d'exécution (UE) 2026/1736) | Alignement sur ces normes : identifiants (EN 18219), supports de données (EN 18220), stockage et persistance (EN 18221), échanges et interfaces (EN 18216, EN 18222), interopérabilité (EN 18223) |
Ce que nous ne dirons pas
- Que l'outil est « certifié ». Aucun système de certification des prestataires de passeport n'existe aujourd'hui ; si un tel système est créé, nous le suivrons et le dirons ici.
- Qu'il vous décharge de votre responsabilité. L'entreprise qui met la batterie sur le marché reste responsable de l'exactitude de son passeport, même quand elle autorise un tiers à agir pour elle (art. 77(4)).
Ce qui n'est pas encore tranché
- Les droits d'accès définitifs (art. 77(9)) : l'acte n'est pas encore adopté.
- L'enregistrement au registre européen : le registre n'accepte pas encore les batteries. Voir le registre européen.
- Les éventuelles exigences applicables aux prestataires : si la Commission en fixe, nous mettrons la plateforme en conformité.
Et maintenant ?
- Vérifiez d'abord si vos batteries sont concernées : diagnostic gratuit.
- Créez vos passeports : l'outil Produpass.
- Recevez une alerte quand un texte ou une date du règlement change.
- Une question, un projet pilote ? Écrivez-nous depuis la page contact.
Page vérifiée le 30 octobre 2026 sur le texte consolidé du règlement (UE) 2023/1542 au 13 août 2026. Cette page présente un outil de l'éditeur ; elle ne constitue pas un conseil juridique.