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La plateforme Produpass : l'outil pour vos passeports batterie

Produpass est l'outil de l'éditeur de ce site, BrainOps SAS. Il permet à une PME, une petite ou moyenne entreprise, de créer, publier et héberger les passeports de ses batteries sans équipe informatique. Il est ouvert : vous pouvez créer votre compte dès aujourd'hui, avant l'obligation du 18 février 2027 (art. 77(1)).

L'offre, en un schéma

Le prix selon vos batteries
Un abonnement à l'outilune seule porte d'entrée, pour toutes vos batteries

Quelles batteries vendez-vous ?

  • Elles ont besoin d'un passeportVélo ou trottinette électriqueVoiture, utilitaire électriqueStockage solaire, chariot… de plus de 2 kWhUn passeport par batteriepayé une fois, en ligne toute la vie de la batterie
  • Elles n'ont pas besoin de passeportPiles, téléphone, outilDémarrage de voitureStockage, chariot… de 2 kWh ou moinsUn QR code par modèlecompris dans l'abonnement, jusqu'à 100 modèles

Des batteries des deux sortes ? Un seul compte, un seul abonnement. Un doute ? Faites le diagnostic (2 minutes)

À partir du 18 février 2027, toutes les batteries portent un QR code, certaines aussi un passeport (règlement (UE) 2023/1542, art. 13(6) et 77(1)).

La grille complète des tarifs est publiée dans l'outil.

Créer mes passeportsVoir les tarifs dans l'outil

Batteries sans passeport : leurs QR codes aussi, compris dans l'abonnement jusqu'à 100 modèles.

Ce que fait l'outil

  • Collecter les données chez votre fournisseur : un questionnaire pour l'usine dans sa langue, chinois compris, l'import de fichiers et un contrôle de complétude point par point selon la catégorie de votre batterie (voir les données du passeport).
  • Créer vos passeports : un modèle par type de batterie, puis un passeport par exemplaire, avec un identifiant unique construit sur votre préfixe d'entreprise (art. 77(3)).
  • Produire le QR code, le carré à scanner à imprimer sur la batterie, et les étiquettes (art. 13(6)) ; et, pour les batteries sans passeport, une fiche « QR simple » par modèle.
  • Publier et héberger chaque passeport, avec trois niveaux d'accès : le public, les personnes ayant un intérêt légitime et les autorités (art. 77(2)).
  • Tout exporter à tout moment, dans un format ouvert : vos passeports vous appartiennent (art. 77(5)).

Nos engagements

SujetCe que dit le règlementCe que fait l'outil
Lieu des donnéesStockées par l'opérateur responsable ou par ceux qu'il autorise (art. 78, point c)Dans l'Union européenne, chez deux hébergeurs indépendants, dans trois pays
DisponibilitéAccès par le QR code (art. 77(3)), gratuit (art. 78, point b)Fiches servies par deux serveurs à la fois ; objectif de 99,9 % de disponibilité pour leur consultation
ContinuitéDisponible même si l'opérateur cesse d'exister (art. 78, point e)Passeport en ligne toute la vie de la batterie, export complet, redirection de vos QR codes vers le prestataire de votre choix
IntégritéAuthentification, fiabilité, intégrité (art. 78, point g)Chaque version publiée scellée par un cachet électronique, historique conservé
Usage des donnéesNi revente ni réutilisation (art. 78, point d)Aucune revente, aucune réutilisation, aucun usage publicitaire
SécuritéNiveau élevé de sécurité et de vie privée (art. 78, point h)Double authentification obligatoire, chiffrement, audits de sécurité et tests d'intrusion réguliers, accord de sous-traitance (RGPD, règlement général sur la protection des données, art. 28)
SujetCe que dit le règlementCe que fait l'outil
Perte de donnéesLe passeport reste disponible toute la vie de la batterie (art. 78, point e)Réplication continue chez le second hébergeur, sauvegardes chiffrées dans le troisième centre de données, dans un autre pays, restaurations testées régulièrement
AccèsLe droit de consulter et de modifier est limité selon les droits d'accès (art. 78, point f)Trois niveaux d'accès, journal des consultations et des modifications ; règles ajustées dès l'adoption de l'acte prévu à l'art. 77(9)
NormesSix normes européennes harmonisées couvrent le passeport numérique (décision d'exécution (UE) 2026/1736)Alignement sur ces normes : identifiants (EN 18219), supports de données (EN 18220), stockage et persistance (EN 18221), échanges et interfaces (EN 18216, EN 18222), interopérabilité (EN 18223)

Ce que nous ne dirons pas

  • Que l'outil est « certifié ». Aucun système de certification des prestataires de passeport n'existe aujourd'hui ; si un tel système est créé, nous le suivrons et le dirons ici.
  • Qu'il vous décharge de votre responsabilité. L'entreprise qui met la batterie sur le marché reste responsable de l'exactitude de son passeport, même quand elle autorise un tiers à agir pour elle (art. 77(4)).

Ce qui n'est pas encore tranché

  • Les droits d'accès définitifs (art. 77(9)) : l'acte n'est pas encore adopté.
  • L'enregistrement au registre européen : le registre n'accepte pas encore les batteries. Voir le registre européen.
  • Les éventuelles exigences applicables aux prestataires : si la Commission en fixe, nous mettrons la plateforme en conformité.

Alertes par e-mail →

Et maintenant ?

  • Vérifiez d'abord si vos batteries sont concernées : diagnostic gratuit.
  • Créez vos passeports : l'outil Produpass.
  • Recevez une alerte quand un texte ou une date du règlement change.
  • Une question, un projet pilote ? Écrivez-nous depuis la page contact.

Page vérifiée le 30 octobre 2026 sur le texte consolidé du règlement (UE) 2023/1542 au 13 août 2026. Cette page présente un outil de l'éditeur ; elle ne constitue pas un conseil juridique.